Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site web rpmpièces.ca est édité par :
- Nom de l’entreprise : RPMPIECES
- Adresse : 98 rue des coquilles, Beauport Québec G1E4T1
- Numéro de téléphone : 418 561-0709
- Email : info@rpmpieces.ca
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Michel Clouet
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Inmotion
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, vidéos et logiciels, sont la propriété exclusive de RPMPIECES ou de leurs titulaires de droits respectifs. Toute reproduction, distribution, modification ou représentation de ces éléments sans notre autorisation préalable est interdite et peut constituer une violation des droits d'auteur.
5. Collecte de données personnelles
En conformité avec la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE), nous vous informons que les données personnelles collectées sur ce site sont nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de notre relation commerciale.
Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données et à ne les utiliser que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : info@rpmpieces.ca.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, personnaliser les publicités et analyser l'utilisation du site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
RPMPIECES met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations disponibles. En aucun cas, RPMPIECES ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ce site, ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. RPMPIECES ne saurait être responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes.
9. Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces Mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et la date de la dernière révision sera indiquée ci-dessous.
10. Loi applicable
Les présentes Mentions légales sont régies par les lois du Canada, plus particulièrement de la province où l'entreprise RPMPIECES est établie. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de [ville où se situe l'entreprise].
Dernière mise à jour : 2025-01-12